Marque expirée - Marque en non vigueur

INTELLIGENT INDICATORS
OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung société allemande

Numéro de dépôt :
97668211
Date de dépôt :
12/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2017

Présentation de la marque INTELLIGENT INDICATORS

Déposée le 12 mars 1997 par la société OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTELLIGENT INDICATORS »

Le déposant est la société OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung société allemande domicilié(e) Hellabrunner Str.A,81536 MUNCHEN,Allemagne (dossier no 2334664) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2334664) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTELLIGENT INDICATORS est expirée depuis le 12 mars 2017.

OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung société allemande a également déposé les autres marques suivantes : OSRAM , OSRAM , INTELLIGENT DISPLAY


OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung société allemande - Hellabrunner Str.A,81536 MUNCHEN,Allemagne (dossier no 2334664) - Allemagne


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2334664) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 19 février 2007 n°2334664 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 28 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°244867 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337850 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277646 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 18 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293586 - Publication au BOPI 2000-01-18

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

- Composants électriques chaque composant comprenant des diodes d'émission d'un rayon lumineux